Informations sur la société :

Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la loi pour la Confiance dans l’Économie Numérique, nous vous communiquons :

SARL ATELIER DE GÉOMÈTRE EXPERT – GEO EXPERT 42

48 Rue de la République
42400 SAINT-CHAMOND – FRANCE
Tel : 04 77 22 78 25
RCS Saint Etienne

N° TVA : FR 8449384817000012

Frédéric FAURET – Géomètre Expert inscrit à l’ordre n° 05454

• Hébergement du site :

OVH
2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00045

• Propriété intellectuelle :

Le présent site internet a été construit avec le CMS WordPress. Le CMS WordPress, quant à lui, est placé sous licence GPL. 

Toute représentation totale ou partielle de ce site ou de son contenu par quelle que personne que ce soit, sans l’autorisation expresse et écrite de la société GEO EXPERT 42 est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle qui définit la contrefaçon comme un délit, et prévoit jusqu’à trois ans d’emprisonnement et 300 000 euros d’amende. Il en est de même des bases de données figurant, le cas échéant sur le site web qui sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle de la directive du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données, et dont GEO EXPERT 42 est producteur. GEO EXPERT 42 ne saurait être responsable de l’accès par les utilisateurs via les liens hypertextes mis en place dans le cadre du site internet en direction d’autres ressources présentes sur le réseau. Tout litige en relation avec l’utilisation du site www.geoexpert42.fr est soumis au droit français. L’utilisateur reconnaît la compétence exclusive des tribunaux compétents de Saint Etienne.

• Droit d’auteur et Copyright :

Tout le contenu du présent site www.geoexpert42.fr incluant, de façon non limitative, les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos et icônes ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de notre société à l’exception des marques.