Modificatif de copropriété - Reprise et mise à jour d'une ancienne copropriété sur un immeuble existant

Le projet concerne la reprise et la mise à jour d’une ancienne copropriété sur un immeuble existant sur la commune de Saint-Chamond (42). De nombreux aménagements ont été réalisés sans modifications de celle-ci depuis l’origine. Les quotes-parts et la répartition des charges ne correspondent plus à l’état actuel.

Nous avons réalisé des nouveaux plans d’ensemble de l’immeuble, la mise à jour de l’état descriptif de division jusqu’à la proposition d’une « refonte » (recalcul des quotes-parts suivant les règles de l’art actuelles édictées par l’ordre des Géomètres-Experts). 

Le notaire a ainsi pu mettre à jour le règlement de copropriété.

Période : Décembre 2025

Durée du dossier : 4 semaines